Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
21W182 Page 185 | Séance du 2 mai 1959|-|Caisse des écoles publiques - désignation des délégués du Conseil Municipal|-|Bureau d'aide sociale - désignation des délégués du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 185
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21W182 Page 186 | "Œuvre des cantines scolaires - désignation des délégués du Conseil Municipal|-|Œuvre des colonies de vacances - désignation des représentants du Conseil Municipal|-|Patronage laïque ""l'Avenir"" - désignation du représentant du Conseil Municipal|-|Syndicat des communes desservies par l'usine à gaz de Chelles - désignation des délégués de la commune au comité du syndicat|-|Syndicat des communes de la banlieue de Paris - désignation des délégués de la commune au comité du syndicat|-|Syndicat d'initiative - désignation de délégués du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 186"
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21W182 Page 187 | Comité d'aide aux vieillards - désignation de délégués du Conseil Municipal|-|Comité d'inspection d'achat de livres de la bibliothèque municipale de Chelles élection du membre de droit représentant le Conseil Municipal|-|Révision de la liste électorale politique - désignation de délégués du Conseil Municipal|-|Listes électorales sociales - désignation de délégués du Conseil Municipal|-|Listes électorales professionnelles - désignation des délégués du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 187
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21W182 Page 188 | Commission communale des impôts directs - Présentation des commissaires titulaires et suppléants|-|Concessions funéraires - Suppression des concessions centenaires - création de cocessions cinquantenaires et fixation du tarif|-|Office Public Municipal d'Habitations à Loyers Modérés - création - Registre 21W182 Page 188
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21W182 Page 189 | "Office Public Municipal d'H.L.M. - apport en espèces - Désaffectation et réaffectation de crédit|-|Etablissement classé zone industrielle dite "" le Sempin "" - avis du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 189"
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21W182 Page 190 | Attribution des arrérages du legs Duchesne en 1959|-|Convention de mitoyenneté - logements d'instituteurs au groupe scolaire de la Grande Prairie|-|Acquisition de terrains à Chantereine - indemnité d'éviction aux locataires|-|Enlèvement des ordures ménagères - extension du service dans le quartier de Chantereine - Projet d'extension du service dans les voies principales du centre de Chelles - Registre 21W182 Page 190
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21W182 Page 191 | Attribution de prix aux lauréats du certificat d'étude primaires, élèves des écoles privées et présentées par les familles - ouverture de crédit|-|Caserne des Sapeurs Pompiers et services de voirie - désaffectation et réaffectation de crédit - Registre 21W182 Page 191
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21W182 Page 192 | Raccordement de la rivière des Dames au canal du Chesnay - désaffectation et réaffectation de crédit - Registre 21W182 Page 192
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21W182 Page 193 | Affichage - réglementation et taxe - Registre 21W182 Page 193
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21W182 Page 194 | Sursis d'incorporation|-|Questions diverses débattues à la commission plénière|-|Compte-rendu de la commission de l'enseignement - séance du 17 avril 1959|-|Rentrée scolaire 1959 - acquisition de classes mobiles - Registre 21W182 Page 194
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21W182 Page 195 | Compte-rendu de la commission des bâtiments communaux, voirie et circulation|-|Commission de l'habitat et de l'urbanisme - compte-rendu - Registre 21W182 Page 195
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21W182 Page 196 | Modification au plan d'aménagement|-|Compte-rendu de la commission du marché public - Registre 21W182 Page 196
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21W182 Page 197 | Informations|-|Remerciements|-|Fête des mères 1959 - Subvention à l'association des familles pour l'organisation de la fête des mères|-|Subvention exceptionnelle à l'A.S.C.C. section cyclisme pour l'organisation du prix cycliste du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 197
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