Conseil Municipal du 02 mai 1959




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 185Séance du 2 mai 1959|-|Caisse des écoles publiques - désignation des délégués du Conseil Municipal|-|Bureau d'aide sociale - désignation des délégués du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 185 - Délibération
21W182 Page 186"Œuvre des cantines scolaires - désignation des délégués du Conseil Municipal|-|Œuvre des colonies de vacances - désignation des représentants du Conseil Municipal|-|Patronage laïque ""l'Avenir"" - désignation du représentant du Conseil Municipal|-|Syndicat des communes desservies par l'usine à gaz de Chelles - désignation des délégués de la commune au comité du syndicat|-|Syndicat des communes de la banlieue de Paris - désignation des délégués de la commune au comité du syndicat|-|Syndicat d'initiative - désignation de délégués du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 186" - Délibération
21W182 Page 187Comité d'aide aux vieillards - désignation de délégués du Conseil Municipal|-|Comité d'inspection d'achat de livres de la bibliothèque municipale de Chelles élection du membre de droit représentant le Conseil Municipal|-|Révision de la liste électorale politique - désignation de délégués du Conseil Municipal|-|Listes électorales sociales - désignation de délégués du Conseil Municipal|-|Listes électorales professionnelles - désignation des délégués du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 187 - Délibération
21W182 Page 188Commission communale des impôts directs - Présentation des commissaires titulaires et suppléants|-|Concessions funéraires - Suppression des concessions centenaires - création de cocessions cinquantenaires et fixation du tarif|-|Office Public Municipal d'Habitations à Loyers Modérés - création - Registre 21W182 Page 188 - Délibération
21W182 Page 189"Office Public Municipal d'H.L.M. - apport en espèces - Désaffectation et réaffectation de crédit|-|Etablissement classé zone industrielle dite "" le Sempin "" - avis du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 189" - Délibération
21W182 Page 190Attribution des arrérages du legs Duchesne en 1959|-|Convention de mitoyenneté - logements d'instituteurs au groupe scolaire de la Grande Prairie|-|Acquisition de terrains à Chantereine - indemnité d'éviction aux locataires|-|Enlèvement des ordures ménagères - extension du service dans le quartier de Chantereine - Projet d'extension du service dans les voies principales du centre de Chelles - Registre 21W182 Page 190 - Délibération
21W182 Page 191Attribution de prix aux lauréats du certificat d'étude primaires, élèves des écoles privées et présentées par les familles - ouverture de crédit|-|Caserne des Sapeurs Pompiers et services de voirie - désaffectation et réaffectation de crédit - Registre 21W182 Page 191 - Délibération
21W182 Page 192Raccordement de la rivière des Dames au canal du Chesnay - désaffectation et réaffectation de crédit - Registre 21W182 Page 192 - Délibération
21W182 Page 193Affichage - réglementation et taxe - Registre 21W182 Page 193 - Délibération
21W182 Page 194Sursis d'incorporation|-|Questions diverses débattues à la commission plénière|-|Compte-rendu de la commission de l'enseignement - séance du 17 avril 1959|-|Rentrée scolaire 1959 - acquisition de classes mobiles - Registre 21W182 Page 194 - Délibération
21W182 Page 195Compte-rendu de la commission des bâtiments communaux, voirie et circulation|-|Commission de l'habitat et de l'urbanisme - compte-rendu - Registre 21W182 Page 195 - Délibération
21W182 Page 196Modification au plan d'aménagement|-|Compte-rendu de la commission du marché public - Registre 21W182 Page 196 - Délibération
21W182 Page 197Informations|-|Remerciements|-|Fête des mères 1959 - Subvention à l'association des familles pour l'organisation de la fête des mères|-|Subvention exceptionnelle à l'A.S.C.C. section cyclisme pour l'organisation du prix cycliste du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 197 - Délibération